Le marché automobile s'oriente de plus en plus vers les véhicules hybrides, électriques et à carburant alternatif. Face à cette tendance, le gouvernement a mis en place plusieurs incitations pour encourager les consommateurs à opter pour ces véhicules, notamment des avantages fiscaux.
Que ce soit pour la carte grise, la base d'amortissement ou les aides à l'achat, découvrez dans cet article les différents avantages fiscaux liés à ces types de véhicules.
La fiscalité de la carte grise
La carte grise est un document obligatoire pour pouvoir circuler avec son véhicule. Le coût de la carte grise varie en fonction du type de véhicule, mais aussi de l'émission de CO2. Les véhicules électriques et à hydrogène bénéficient ainsi de certaines réductions.
Réductions pour les véhicules électriques et à hydrogène
Les voitures électriques sont totalement exonérées du paiement de la carte grise. Cette exonération concerne également les véhicules à hydrogène. Ce dispositif vise à encourager les consommateurs à adopter ces véhicules propres à faible émission de CO2.
Réductions pour les véhicules hybrides
Les véhicules hybrides bénéficient eux aussi de réductions sur la carte grise, mais dans une moindre mesure. Selon les régions et la puissance du véhicule, ces réductions peuvent varier de 50 % à 100 %. Il est donc important de se renseigner sur les dispositifs spécifiques à chaque région.
La fiscalité des véhicules de société
Les entreprises sont également incitées à intégrer des véhicules hybrides, électriques ou à carburant alternatif dans leur parc automobile. Pour cela,plusieurs avantages fiscaux s'offrent aux sociétés qui font ce choix.
La base d'amortissement réduite
Lorsqu'une entreprise achète un véhicule, elle doit obligatoirement l'amortir sur plusieurs années. La base d'amortissement est ainsi déterminée en fonction de la valeur du véhicule et de sa durée de vie.
Pour les véhicules hybrides et électriques, cette base peut être réduite d'un montant forfaitaire en fonction de l'émission de CO2, ce qui permet de réduire le coût annuel de l'amortissement.
Exonérations totales pour les véhicules propres
Les entreprises bénéficient également d'exonérations totales de taxe sur les véhicules de société (TVS) pour les véhicules électriques ou à hydrogène.
Cette exonération concerne tous les véhicules dont l'émission de CO2 est inférieure à 20 g/km. Cela représente un avantage certain pour inciter les entreprises à adopter ces véhicules écoresponsables.
Les aides à l'achat pour les particuliers
Pour inciter davantage les particuliers à opter pour des véhicules hybrides, électriques ou à carburant alternatif, le gouvernement a mis en place plusieurs dispositifs financiers visant à réduire le coût de ces voitures.
Le bonus écologique
Le bonus écologique est une aide à l'achat qui concerne les véhicules neufs et d'occasion. Pour être éligible, il faut que le véhicule affiche une émission de CO2 inférieure à 50 g/km.
Le montant de cette aide varie selon l'émission de CO2 du véhicule et peut aller jusqu'à 6 000 € pour les voitures électriques, offrant ainsi une réduction intéressante sur le prix du véhicule.
La prime à la conversion
La prime à la conversion s'adresse aux automobilistes qui souhaitent se débarrasser de leur ancien véhicule polluant pour acheter un modèle plus respectueux de l'environnement, en complément du bonus écologique.
Le montant de cette prime dépend du revenu fiscal de référence du foyer et du niveau d'émission de CO2 du véhicule acquis. Elle peut atteindre jusqu'à 5 000 € pour les ménages les plus modestes et les voitures électriques, permettant ainsi de faciliter l'acquisition d'un véhicule propre.
Malus écologique : une taxe dissuasive pour les véhicules polluants
Dans une démarche inverse, le gouvernement a instauré un malus écologique pour les véhicules dont l'émission de CO2 est supérieure à 138 g/km.
Cette taxe vise à décourager l'achat de voiture polluante et s'applique différemment en fonction du niveau d'émission de CO2 du véhicule.
En somme, face au défi environnemental et à la transition énergétique, le secteur automobile se transforme progressivement avec l'apparition des véhicules hybrides, électriques et à carburant alternatif.
Pour encourager les consommateurs et les entreprises à opter pour ces voitures propres, les autorités mettent en place plusieurs avantages fiscaux afin de réduire leur coût et de soutenir ainsi leur développement sur le marché.
