Dans le domaine de l’assurance auto, on emploie souvent le terme "bonus assurance auto" ou "bonus-malus assurance auto". À quel moment ces deux expressions deviennent importantes pour un conducteur de véhicule ? En réalité, le bonus et le malus ont trait avec votre comportement sur la route. Il joue un rôle essentiel dans votre responsabilité en cas de sinistre, car plus votre niveau d’implication est élevé, plus votre malus augmente. Autrement dit, vous avez une majoration sur votre prime d’assurance. En quoi est-ce important ? Comment calculer cette donnée ?
Bonus et malus d’assurance auto : principe de fonctionnement
Connu également sous le nom coefficient de réduction-majoration (CRM), le bonus-malus s’avère une branche importante et spéciale des assurances en France. Suivant son principe, tout chauffeur n’ayant provoqué aucun accident responsable durant l’année obtient un bonus. En conséquence, il verra sa prime d’assurance voiture diminuée. Par contre, lorsqu’un conducteur est à la base d’un accident responsable, un malus lui sera attribué, ce qui provoquera l’augmentation de sa prime d’assurance.
Pour une explication plus précise, le bonus assurance auto représente une récompense pour votre bonne conduite pendant l’année. Elle permet de faire baisser le montant fixé pour la cotisation d’assurance. À l’inverse, le bonus-malus assurance auto pénalise les chauffeurs imprudents en élevant la valeur de leurs cotisations mensuelles. La somme prévue pour les réductions ou les majorations dépend de l’assureur, car elle se base sur le tarif de référence prédéfini par la compagnie d’assurance.
Si on emploie le terme CRM, c’est parce qu’il se détermine à partir d’un coefficient de base qui est de 1. En effet, pour connaître la nouvelle valeur de la cotisation annuelle, son montant est multiplié par un coefficient correspondant au bonus et au malus. Lorsque le coefficient est inférieur à 1, on parle de bonus d’assurance auto et quand il est supérieur à 1, il est question d’un malus. Généralement, sans accident responsable, le coefficient bonus-malus est réduit de 5 %.
Mode de calcul du bonus et malus en assurance auto ?
Pour déterminer le coefficient, les assureurs prennent en compte les sinistres qui ont eu lieu durant les 12 derniers mois. Chaque fois que l’assuré est responsable entièrement d’un accident, il subit une majoration de 25 % sur le coefficient précédent. Notez que cela se répètera toutes les fois où l’assureur enregistrera un accident responsable.
Cependant, il peut arriver que les automobilistes à la base de l’accident décident de partager la responsabilité entre les deux parties. Dans ce cas, il n’y aura plus une augmentation de 25 % de malus, mais 12,5 % pour chacun.
Détermination du coefficient bonus-malus au départ de votre souscription
Pour un premier contrat d’assurance automobile, tout conducteur démarre son aventure avec un coefficient de départ égal à 1. Pour la suite du scénario, deux options demeurent envisageables.
- La première, le chauffeur possède une bonne conduite et bénéficie d’une diminution de 5 %. L’assureur va donc multiplier le CRM de l’année passée par 0,95 pour obtenir le nouveau coefficient.
- La seconde, vous serez majoré de 25 % à chaque sinistre déclaré et pour lequel vous êtes entièrement responsable. Dans ce cas, l’ancien coefficient se multiplie par 1,25.
Néanmoins, il y a des cas d’exception qu’il importe de préciser. Lorsque sur deux années successives, un conducteur possédant un coefficient malus n’a pas d’accident responsable, il retrouve son coefficient de départ, soit 1. En assurance auto, le terme employé pour désigner cette réduction immédiate est la "descente rapide".
Les autres options possibles pour connaître son malus auto
En dehors du calcul du CRM, il existe un autre moyen de connaître son malus auto. En réalité, le bonus-malus est souvent noté dans un document nommé "relevé d’information". Vous y trouverez les détails des différents sinistres enregistrés pour les cinq dernières années. Y figurent également des renseignements sur l’identité du conducteur considéré comme responsable et les différentes garanties notifiées dans les clauses du contrat du chauffeur assuré.
Dans votre cas, il s’agit de votre avis d’échéance. Vous y verrez toutes les informations requises pour connaître votre malus auto.
Le bonus-malus et les jeunes conducteurs : les spécificités
Tout comme les anciens, le jeune automobiliste démarre sa souscription avec un coefficient de 1. Ensuite, à la fin de la première année s’effectueront les calculs pour déterminer l’évolution de son CRM. Trois possibilités existent :
- Cas de sinistre responsable : bonus-malus x 1,25
- Cas de sinistre partiellement responsable : bonus-malus x 1,125
- Absence de sinistre durant l’année : bonus-malus x 0,95
Il n’y a donc pas d’exception même dans le cas d’un jeune conducteur. Les coefficients et les règlementations appliquées demeurent identiques.
Les véhicules pris en compte par le bonus-malus
Bien que la majorité des autos soient concernées par le principe du bonus-malus, il existe des voitures qui ne sont pas prises en compte. Ainsi, suivant l’article A121-1 du Code des assurances, cette règlementation impacte uniquement les chauffeurs de véhicules terrestres avec un moteur. Peuvent donc comporter une clause de réduction ou de majoration, les motos, les voitures, les scooters de plus de 80 cm3, les camionnettes ou encore les camping-cars.
Par contre, cette disposition ne concerne pas les déneigeuses, les cyclomoteurs, les motocyclettes et les véhicules d’intérêt général prioritaires (Samu, Pompier, ambulance…). À ce lot, s’ajoute également le matériel de travaux publics, agricoles et forestiers.
Changement d’assurance : transfert possible
Pour une raison ou une autre, un automobiliste peut décider de changer d’assurance à la fin de l’année ou du contrat. La nouvelle entreprise d’assurance réalise alors une demande de relevé d’informations auprès de l’ancien assureur. Il contient des renseignements sur les différents accidents des 5 années passées comme le malus ou le bonus lié, leur date et la responsabilité. Cela permet au couvreur de maintenir le bonus-malus de l’assuré.
S’il s’agit d’une suspension de traité, le niveau du bonus-malus reste acquis à l’assuré, ceci sans aucune nouvelle réduction. Selon le Code des assurances, une diminution s’avère envisageable uniquement lorsque l’interruption dure au maximum 3 mois.
Par ailleurs, il importe de préciser que le bonus-malus se conserve aussi en cas de changement d’automobile. Il en est de même pour l’acquisition d’un véhicule supplémentaire, sauf s’il s’agit d’un nouveau chauffeur pour la voiture.
Il sera d'ailleurs compliqué de trouver une assurance auto si malussé.
À présent, vous avez toutes les informations sur le fonctionnement du bonus et malus d'assurance auto.
